Benjamin MORON-PUECH

Enseignant-chercheur à l’Université Panthéon-Assas ; association GISS | Alter Corpus




Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur à l’Université Panthéon-Assas, est spécialiste de la question intersexe en droit depuis 2009.
Après un mémoire consacré aux personnes intersexuées en droit, il a poursuivi ses recherches sur ce sujet en s’intéressant par la suite au droit international et aux droits étrangers d’une part et en approfondissant les liens entre la situation des personnes intersexuées et celles d’autre minorité, notamment les minorités transgenres et sourdes, d’autre part.
Soucieux de produire une recherche au service de la société, il met fréquemment son expertise au service d’institutions publiques (Sénat, Conseil d’État, etc.). En outre, il travaille en lien avec la communauté intersexe, notamment via l’association GISS | Alter Corpus, une association composée de personnes concernées, d’avocaz* et d’universitaires et dont l’objectif est d’assurer le respect des droits fondamentaux des personnes intersexuées, par la voie du dialogue avec les pouvoirs publics, mais aussi des procédures judiciaires.

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Bibliographie sélective

  • « Intersexuation et binarité, un état des lieux du droit français (mars 2018) », Droits de l’homme et sexualité, A. Giami et B. Py (dir.), Édition des archives contemporaines, à paraître.
  • « The Legal Situation of Intersex Persons in France », in J. M. Scherpe et al. (dir.), The Legal Status of Intersex Persons, Intersentia, sept. 2018.
  • « Rejet de l’action d’une personne intersexuée pour violences mutilantes. Une nouvelle “mutilation juridique” par la Cour de cassation ? », La Revue des Juristes de Sciences Po, juin 2018, p. 71-104.
  • « Le droit des personnes intersexuées. Chantiers à venir. », 1re partie parue dans Socio, vol. 9, Le troisième sexe social, 2017, p. 215-237 et 2e partie parue dans La Revue des droits de l’homme, vol. 11, 2017.
  • « Le rejet du sexe neutre : une “mutilation juridique” ? », Rec. Dalloz, 2017 p.1404- 1408.
  • « L’arrêt A. P., Nicot et Garçon c. France ou le maintien problématique d’une approche biologisante de l’identité sexuée », Rec. Dalloz, p. 994-995

TABLE RONDES → Intervenant